Les articles sont classés par ordre alphabétique
Abayas
Dossier « Osons la laïcité » – Abayas : le Conseil d’État confirme la légalité de l’interdiction
Conseil d’administration - DGH, liste, vote
Dossier « conseil d’administration : une place stratégique »
Conseil de classe - réglementation
Conseils de classe : y a-t-il une réglementation ?
Conseil pédagogique
Conseil pédagogique : ne vous laissez pas duper !
Conseil pédagogique : prérogatives
Comment faire vivre la liberté pédagogique ?
CPGE-ORS et compléments d’EDT
CPGE : les ORS plombées
Emplois du temps
Emploi du temps : à qui profite le rythme ?
Foire aux questions (FAQ) valeur juridique
Dossier « la jurisprudence, une source de droit essentielle » : une F.A.Q. fait-elle obligation ?
État des services (VS)
Contractuels enseignants du second degré : vérifier son “état des services d’enseignement” (et autres catégories du 2d degré)
Examens blanc - valeur réglementaire
Entraînement aux examens : brevet blanc, bac blanc
Enseignement et judiciarisation
Enseignement : la judiciarisation des relations
Intérêt du service : une notion jurisprudentielle
« Dans l’intérêt du service »
Liberté pédagogique : cadre réglementaire
La liberté pédagogique : un pilier en péril
Règlement intérieur
Dossier « Osons la laïcité » – Le règlement intérieur : un outil essentiel