De nombreux enseignants font face à des problèmes de santé qui rendent la reprise difficile après un long arrêt de travail. Pourtant, un dispositif existe pour éviter une reprise trop brutale : l’Occupation – ou Activité – à Titre Thérapeutique (OTT/ATT).

Un droit pour tous les personnels

Ce dispositif est encore trop méconnu, alors qu’il constitue un outil essentiel pour accompagner les fonctionnaires confrontés à une maladie longue ou invalidante. Loin d’être un avantage ou une faveur, l’OTT est un droit encadré par des textes précis, permettant une reprise progressive et sécurisée de l’activité professionnelle.

Cadre réglementaire

L’OTT repose sur l’article 38 du décret n°86-442 du 14 mars 1986, qui autorise les agents en congé longue maladie (CLM) ou congé longue durée (CLD) à exercer une activité de réadaptation médicalement ordonnée.

La circulaire n°2007-106 du 9 mai 2007 précise les modalités d’application de ce dispositif pour l’ensemble des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation. Elle rappelle que l’objectif est de favoriser le maintien dans l’emploi et la préparation d’un retour progressif.

Une reprise sans pression

Contrairement au temps partiel thérapeutique, l’OTT n’implique pas d’assurer la classe à temps partiel ni les missions habituelles. Il s’agit d’une activité professionnelle adaptée, limitée à un mi-temps maximum, et non rémunérée. L’enseignant continue néanmoins à percevoir la rémunération liée à son congé, l’OTT ne donnant lieu à aucune rémunération supplémentaire. Rompre l’isolement, reprendre confiance en ses capacités, tester une reprise progressive tout en ayant une responsabilité limitée, préparer un retour au poste ou un éventuel reclassement sont les objectifs de l’OTT.

Des activités encadrées et formalisées

L’OTT se déroule uniquement dans des structures de l’Éducation nationale : écoles, collèges et lycées, services académiques, CANOPÉ, CNED, GRETA… Une convention est établie et précise la nature des activités, l’encadrement, la durée et l’emploi du temps, la présence ou non d’élèves. Ceci afin de garantir que l’OTT soit bien un outil de soin et non une réponse aux besoins du service.

Une démarche volontaire et sécurisée

Le dispositif est toujours demandé par la personne sur prescription du médecin traitant ou du spécialiste, et doit être validé par le médecin du travail, seul habilité à juger de sa pertinence. Une OTT peut être sollicitée à tout moment de l’année, dès lors que l’état de santé le permet. Elle peut être modifiée ou interrompue.

Dans un contexte où les pathologies chroniques, l’épuisement professionnel et les arrêts longs se multiplient, l’OTT constitue un levier essentiel pour reprendre dans de bonnes conditions après un arrêt. Le SNALC rappelle que ce dispositif doit être proposé chaque fois que la santé d’un collègue rend une reprise directe impossible.