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Récapitulatif des ORS dans le spécialisé

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Fonction

ORS

Texte réglementaire

PE exerçant en Ulis-école

24 heures d’enseignement + 108 heures annuelles

Décret 2017-444

PE exerçant en Egpa (segpa/erea), classes-relais et Ulis second degré

21 heures d’enseignement + 2 heures hebdomadaires de coordination et de synthèse

Décret 2014-940

PE exerçant en Unité d’enseignement d’un ESMS (IME, IEM, ITEP, hôpitaux)

24 heures d’enseignement + 108 heures annuelles

Décret 2017-444

PE exerçant en milieu pénitentiaire

21 heures d’enseignement (sur 36 semaines) + 108 heures annuelles

Pour tenir compte des besoins du service, l’autorité académique peut, avec l’accord du PE, augmenter le nombre de semaines travaillées jusqu’à 40.

Décret 2017-444

PE exerçant en Rased

24 heures + 108 heures annuelles

Décret 2017-444 et circulaire 2014-107 sur le fonctionnement des Rased

Psychologues scolaires

24 heures + 4 heures hebdomadaires consacrées à l’organisation de leur activité sur 36 semaines + une semaine potentielle sur décision du recteur

Arrêté du 9 mai 2017 portant application du décret 2000-815

Enseignants référents (ERSEH)

1607 heures annuelles

Décret 2000-815

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