Pour partir du bon pied en cette rentrée, il est important de s’intéresser rapidement à la réalisation de ses obligations réglementaires de service (ORS), d’autant plus lorsque l’on exerce à temps partiel ou en service fractionné sur plusieurs écoles. Le SNALC renseigne les PE en quelques points.
Que sont les ORS ?
Dans le cadre de leur service habituel, les professeurs des écoles doivent accomplir 24h d’enseignement hebdomadaires, ainsi que 108h annuelles de service complémentaire : il s’agit là des obligations réglementaires de service (1).
Comment respecter ses ORS ?
S’il n’y a aucune ambiguïté quant à la réalisation des heures d’enseignement, la question peut s’avérer pertinente lorsqu’il s’agit d’effectuer le service complémentaire.
En effet, certaines composantes des 108h sont organisées à l’initiative de la circonscription (animations pédagogiques) ou alors planifiées en conseil des maîtres sous le pilotage de la direction d’école (divers conseils ou travaux en équipe pédagogique), tandis que d’autres demeurent sous l’impulsion du PE (comme les APC ou les échanges avec les parents).
Temps partiel, service fractionné : la proratisation est de mise !
Lorsque l’on exerce à temps partiel, l’ensemble des ORS est proratisé selon la quotité de service accordée (2). C’est pourquoi, afin d’éviter d’en « faire plus qu’il ne faut », il est important d’effectuer un suivi rigoureux de l’accomplissement de ses heures et d’alerter rapidement sa hiérarchie si l’exercice réel dépasse le quota d’heures.
Lorsque l’on exerce sur plusieurs écoles, il est recommandé de relever par écrit lieux, dates et heures de réalisation de ses ORS. Ce relevé pourra alors être présenté aux différentes écoles d’affectation afin d’éviter d’éventuelles sur-sollicitations des 108 heures.
Pour les remplaçants, le SNALC conseille aussi de suivre scrupuleusement le nombre d’heures d’enseignement effectuées et d’en référer à la circonscription en cas de dépassement des 24h. Au-delà de sa grille des 108h, le SNALC propose à cet effet un tableau de suivi des remplacements (3).
Article publié dans la revue du SNALC Quinzaine universitaire n°1504-École du 5 septembre 2025
