QUINZAINE UNIVERSITAIRE n°1497 – école
ÉDITO : LA « PREMIÈRE PLACE », VRAIMENT ? J-Rémi GirardPrésident du SNALC Selon le premier ministre, dans le nouveau gouvernement, « l’éducation est à sa place, la première ». Dans les faits, il ne parlait que de l’ordre protocolaire, et non de la réalité de la politique éducative menée. Cette politique, impressionnante de constance malgré les changements de visages […]
Compte-rendu du groupe de travail contractuels ATSS
CR du groupe de travail ministériel consacré à la gestion des contractuels IATPSS Jeudi 19 décembre 2024 de 9h30 à 12h30 Thème : Cadre de gestion des personnels contractuels IATPSS L’essentiel Le décret n°2022-662 du 25 avril 2022 modifiant le décret n°86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l’État a […]
Vacances scolaires : serais-je payé ?
Vous êtes nombreux à nous interroger sur vos droits à rémunération pendant les petites et grandes vacances scolaires. Petit tour d’horizon des règles pour continuer à percevoir votre salaire pendant une période de vacances scolaires. Pour les contractuels en CDI, les « petites » et les « grandes » vacances sont payées comme pour les titulaires. Le contrat ne […]
Droit au temps partiel : des avancées sensibles
Un nouveau décret, en vigueur dès le 1er janvier 2025, prévoit de nouvelles dispositions relatives aux conditions requises pour l’accès au temps partiel de certains agents de la fonction publique. Il concerne les agents contractuels des trois fonctions publiques ainsi que les agents contractuels à temps incomplet de la fonction publique de l’Etat. Ce décret vise […]
Congés pour raisons de santé : où en est-on ?
Pour rappel, l’accord interministériel du 20 octobre 2023 prévoyait l’amélioration significative des dispositions relatives à certains congés pour raison de santé pour les contractuels enseignants, CPE, Psy-EN. Elle avait été actée dans le décret 2024-641 du 27 juin 2024. Mais alors que nous avons franchi le seuil d’une nouvelle année, qu’en est-il concrètement aujourd’hui de sa […]