Dossier du mois de la revue du SNALC Quinzaine universitaire n°1484 du 5 janvier 2024.
Dossier coordonné par Élise BOZEC-BARET, secrétaire nationale du SNALC chargée des conditions de travail et du climat scolaire. Avec la collaboration de Laurine MONDON, Xavier THIRION, Luc PAVAN, membres de l’équipe SNALC Conditions de travail, et quelques adhérents anonymes.
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En ce début d'année...
En début d’année, il est de tradition de prendre de bonnes résolutions. Et si, en 2024, pour ce qui concerne votre vie professionnelle, c’était à votre santé que vous donniez la priorité ?
Rien ne sert de s’épuiser au travail ou de se dire que ça ira mieux demain, sauf si vous aimez jouer avec votre santé… Sans que personne ne vous remercie de ce sacrifice, surtout si vous mettez en danger celle des autres ! N’oubliez pas que l’État, comme tout employeur, a le devoir de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents placés sous son autorité. Le SNALC ne perd jamais une occasion de le rappeler à ses représentants, que ce soit dans le cadre des instances ou de l’accompagnement individuel des adhérents.
Cependant, le fatalisme peut parfois prendre le dessus, face à une Éducation nationale qui ressemble plus à une machine à broyer qu’à un employeur préoccupé du bien-être de ses personnels.
Or, des dispositifs existent pour vous protéger, ou
à défaut, obtenir réparation lorsque votre santé est atteinte dans le cadre de votre travail, et le SNALC se tient à vos côtés pour vous informer, vous conseiller et vous accompagner. Ce dossier fait ainsi le point sur la médecine de prévention, la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH), ainsi que sur les dispositifs de déclaration et de reconnaissance des accidents et maladies professionnels. Nous avons souhaité également, grâce à des adhérents que nous remercions ici, vous présenter quelques situations concrètes, en lien avec les risques psychosociaux, qui sont la première cause de maladies professionnelles dans notre ministère. Enfin, grâce au dispositif Mobi-SNALC, unique en son genre, vous découvrirez comment la sophrologie peut vous permettre de passer le cap pour attaquer sans stress 2024 !
Médecine de prévention : un cri dans le désert…
Depuis plusieurs années — pour ne pas dire décennies, le SNALC interpelle sur ce parent pauvre de l’Éducation nationale. Il y a aujourd’hui moins de 70 médecins du travail pour un million de personnels : il est grand temps de s’interroger sur les causes.
La désertification médicale, combinée à la nécessité pour les médecins volontaires de posséder une spécialisation en médecine du travail semblent des facteurs déterminants. Et même si les recteurs d’académie ont la possibilité de proposer une rémunération supérieure aux grilles dans les zones de désert médical et de recruter des collaborateurs médecins (non spécialistes en médecine du travail, ils peuvent en exercer les fonctions), il faut bien reconnaître que les candidats ne se bousculent pas au portillon. À ce rythme, on peut même considérer que la médecine du travail aura disparu de l’Éducation nationale d’ici 15 ans.
Le SNALC, très inquiet de cette situation, intervient lors de chaque instance pour exiger le retour à la raison et à un système plus réaliste.
Alors, que faire en cas de problème ? Sachez qu’il existe d’autres personnels moins connus, présents dans nos DSDEN, qui peuvent faire des préconisations d’ordre médical : les infirmier(e) s de prévention / en santé au travail. Un guide méthodologique leur étant dédié a même été diffusé aux recteurs d’académie le 20 mai 2019.
Le SNALC vous recommande donc vivement de prendre attache auprès de ceux-ci en cas de difficultés rencontrées sur le milieu de travail. Par ailleurs, il est vraiment souhaitable de se rapprocher au plus vite de son médecin traitant, voire d’envisager une téléconsultation ou une visite aux urgences dans les cas les plus compliqués, afin de faire établir rapidement un certificat médical constatant les difficultés rencontrées. Pour toutes questions, le SNALC, qui dispose d’un pôle santé handicap, pourra vous accompagner.
Si les difficultés sont plus morales ou psychologiques, vous pourrez aussi trouver de l’aide en contactant votre CMP le plus proche ou le réseau PAS (prévention, aide et suivi) de la MGEN. Quoi qu’il arrive le SNALC n’a qu’un conseil à vous donner : ne restez pas seul(e) !
RQTH : Respect Quand il y a un Trouble de santé invalidant ou un Handicap !
Pour commencer, précisons qu’est considérée comme travailleur handicapé toute personne « dont les possibilités d’obtenir ou de conserver un emploi sont effectivement réduites par suite de l’altération d’une ou plusieurs fonctions physique, sensorielle, mentale ou psychique »[1].
La RQTH[2] (Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé) concerne donc les personnes en capacité de travailler, mais présentant des difficultés à exercer certaines activités professionnelles en raison d’un handicap ou d’un trouble de santé invalidant. Par exemple, si vous souffrez d’une maladie chronique (asthme, diabète, insuffisance cardiaque, sclérose en plaques, hépatite…) ou d’un problème de santé entraînant des répercussions au travail (problèmes de vue ou auditifs, dépression, rhumatisme, allergie à certains produits…)[3], vous pouvez prétendre à l’obtention d’une RQTH.
Cette reconnaissance comme travailleur handicapé permet d’avoir accès à un ensemble de mesures visant à favoriser l’insertion professionnelle et le maintien dans l’emploi.
Le SNALC attire l’attention de chacun sur l’importance de se faire accompagner lorsque l’on se trouve dans une situation difficile tant sur le plan moral que physique.
Que peut par exemple vous apporter une RQTH si vous la déclarez à votre employeur ?
- L’aménagement de votre poste (matériel, humain, organisationnel, horaire) ;
- Des formations adaptées à votre handicap ;
- Un temps partiel de droit ;
- Une priorité pour les mutations, détachements, mises à disposition ;
- Des chèques vacances bonifiés.
Pour en bénéficier, consultez le site de la maison départementale des personnes handicapées et constituez un dossier en vous faisant aider de votre médecin traitant. Si vous le souhaitez, vous pouvez aussi contacter votre représentant SNALC pour toutes questions relatives à ce statut (nos échanges étant couverts par le secret syndical).
Accidents ou maladies en lien avec le travail : l’essentiel à savoir
Des droits spécifiques sont reconnus aux victimes d’accidents de travail (de « service » pour les fonctionnaires), ou de maladies professionnelles. Les dispositifs existants sont en effet plus avantageux que ceux qui s’appliquent lors des accidents ou maladies hors cadre professionnel. Encore faut-il les connaître !
Les accidents ou les maladies imputables au service permettent notamment à leurs victimes de ne pas avoir de jour de carence et de voir leurs frais médicaux pris en charge. L’arrêt de travail qui s’ensuit est également plus protecteur que pour les autres types de congés de maladie.
Pour les fonctionnaires, ce congé est un « congé d’invalidité temporaire imputable au service » (CITIS). Pendant toute sa durée, le traitement est maintenu (certaines indemnités aussi). À la fin de ce congé, une allocation temporaire d’invalidité peut être attribuée, en fonction du taux d’incapacité permanente partielle (IPP) restant.
Les contractuels dépendent des règles du régime général de la sécurité sociale (CPAM). C’est l’État qui assure directement leur indemnisation en cas d’accidents du travail et maladies, sauf pour ceux recrutés pour une durée inférieure à un an ou à temps incomplet. Les contractuels bénéficient d’un « congé pour accident du travail ou maladie professionnelle ». Ils sont rémunérés à plein traitement (durée en fonction de l’ancienneté), puis reçoivent les indemnités journalières de la sécurité sociale. Ensuite, le taux d’IPP éventuel peut ouvrir droit au versement d’une rente viagère ou d’une indemnité forfaitaire en capital.
Quelles démarches ?
Avant tout, surtout en cas d’accident, il faut immédiatement faire constater les lésions par un certificat médical et prévenir son chef d’établissement. L’administration fournit alors un « certificat de prise en charge » qui évite d’avancer les frais : attention, il faut le présenter ensuite en lieu et place de sa carte vitale aux professionnels de santé ! Dans tous les cas, lorsque l’accident ou la maladie donnent lieu à un arrêt de travail, ce dernier est à envoyer dans les 48 heures. Il existe un certificat spécifique. Ensuite, les procédures diffèrent selon que l’agent est fonctionnaire ou contractuel.
Pour un fonctionnaire, la déclaration, à transmettre au service des ressources humaines, se fait pour l’accident de service ou de trajet via ce formulaire, et pour la maladie professionnelle via celui-ci. Cette déclaration, accompagnée du certificat médical, doit intervenir dans des délais précis (sauf cas de force majeur) :
- 15 jours pour l’accident de service, à partir de la date de l’accident ou de celle où les lésions sont médicalement constatées (dans les 2 ans).
- 2 ans pour la maladie professionnelle, suivant la date de la première constatation médicale de la maladie, ou de celle à laquelle l’agent a été informé par un certificat médical du lien possible entre sa maladie et son activité professionnelle.
Pour un contractuel, les procédures et formulaires de déclaration diffèrent aussi selon qu’il s’agisse d’un accident ou d’une maladie (le certificat médical est à joindre systématiquement), mais les délais sont plus resserrés pour l’envoi des documents :
- 48 heures en cas d’accident de travail, à partir de la date de l’accident, pour l’envoi par l’administration de la déclaration à la CPAM.
- 2 ans en cas de maladie professionnelle, à partir de la date du certificat médical attestant l’origine professionnelle de la maladie (mais 15 jours suivant le début de l’arrêt de travail par lequel une détérioration de l’état de santé en lien avec le travail est constatée) pour l’envoi par l’agent à la CPAM de la demande de reconnaissance en maladie professionnelle.
Et ensuite ?
Pour ce qui concerne un fonctionnaire, l’imputabilité au service d’un accident est reconnue dans un délai d’un mois par l’administration, et de deux pour la maladie professionnelle. Ces délais respectifs peuvent être prolongés de trois mois pour enquête, expertise médicale ou encore saisine pour avis du conseil médical. Au-delà, l’administration doit placer l’agent en CITIS provisoire, mais attention, si au terme de la procédure, l’imputabilité au service est refusée, la décision sera annulée et il faudra rembourser !
Pour un contractuel, en cas d’accident de travail, la CPAM a un délai de 30 jours pour reconnaître ou non son caractère professionnel. Le délai d’instruction est prolongé de 2 mois si un examen ou une enquête complémentaire sont nécessaires. En cas de maladie professionnelle, la CPAM dispose d’un délai de 120 jours pour se prononcer, avec, s’il y a des réserves sur le caractère professionnel, un examen ou une enquête. L’avis du comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) est sollicité dans le cas d’une maladie ne figurant pas au tableau des maladies professionnelles et contractée dans les conditions précisées. Le délai de 120 jours est alors suspendu (jusqu’à 6 mois), le temps que le CRRMP rende son avis.
Accident de service : l’épreuve d’une adhérente
Mme X, secrétaire de direction dans un établissement tranquille, au professionnalisme reconnu de longue date, se retrouve brutalement confrontée à une situation professionnelle très difficile. En effet, sans raison, elle est mise à l’écart et dénigrée par son nouveau chef d’établissement. Le rectorat, interpellé sur le harcèlement subi par notre adhérente, ne nie pas sa souffrance, mais refuse d’en admettre la cause. C’est alors qu’à la suite d’une nouvelle réprimande, injustifiée et rabaissante, Mme X. fait un malaise sur son lieu de travail. Les pompiers l’emmènent à l’hôpital. À sa sortie, son médecin traitant estime qu’elle a été victime d’un accident de travail. Le lendemain, notre secrétaire fait donc une déclaration d’accident de service.
Le rectorat ne s’estime pas en mesure de déterminer si l’accident déclaré est imputable ou non au service et saisit le conseil médical départemental. Ce dernier diligente une expertise. Dans son rapport, le médecin sollicité juge que l’accident n’est pas imputable au service, mais à l’état de santé antérieur de Mme X., fragilisé. Constatant la réalité de sa souffrance, il en conclut que son état de santé relève d’un congé de longue maladie. Notre adhérente, soutenue par le SNALC, ne se décourage pas face à cette expertise défavorable et demande une contre-expertise. Le conseil médical désigne alors un nouvel expert, qui estime, quant à lui, que l’accident est imputable au service. Les délais s’étirant bien au-delà du raisonnable, Mme X. demande un congé de longue maladie pour pouvoir se soigner sans passer à demi-traitement.
Onze mois après l’accident, le conseil médical départemental se réunit pour statuer sur le dossier de Mme X. S’appuyant sur la dernière expertise, le conseil médical départemental considère dans son avis que l’accident de Mme X. est bien imputable au service. Le rectorat émet ensuite une décision en ce sens et place Mme X. rétroactivement en CITIS. Cette issue favorable a une importance considérable sur le quotidien de notre adhérente. En effet, la différence d’indemnisation entre un CITIS et un CLM dans son cas est de plusieurs centaines d’euros par mois !
Burn-out : un long parcours
Une enseignante, Madame Y, rencontre des difficultés de santé pour lesquelles une RQTH lui a été attribuée. À l’arrivée d’un nouveau chef d’établissement, les membres de l’administration, les enseignants et les parents d’élèves sont régulièrement heurtés par les propos qui leur sont tenus. L’ambiance est conflictuelle et des démarches collectives sont engagées auprès du rectorat. Or, elles n’améliorent pas la situation, voire l’empirent. Madame Y subit alors des représailles sous la forme de remarques déstabilisantes, comme tous ceux qui ont exprimé un désaccord avec le chef d’établissement.
Les faits se déroulent sur plusieurs années durant lesquelles Madame Y est admise plusieurs fois aux urgences pour des pathologies ou des blessures liées au stress. Lors de ses hospitalisations, elle évoque ses conditions de travail mais n’insiste pas sur les tensions qui découlent du management pratiqué dans son établissement car elle pense que ses difficultés viennent avant tout de la fragilité de sa santé. Après avoir alerté son IPR sur ses conditions de travail, elle est inspectée. Plus tard, elle obtient sa mutation, mais termine l’année en congé maladie pour surmenage professionnel. En burn-out, Madame Y est dans l’incapacité de prendre ses fonctions dans son nouvel établissement à la rentrée suivante.
Madame Y consulte alors le médecin du travail de son académie, qu’elle avait déjà contacté au sujet de sa RQTH. Celui-ci se tourne alors vers son médecin traitant et lui explique la situation afin qu’elle soit placée en CITIS provisoire. Il aide ensuite Madame Y à faire la part des choses, en lui expliquant que les faits qu’elle décrit concordent avec d’autres signalements visant le chef d’établissement et qu’ils justifient une demande de reconnaissance en maladie professionnelle. Elle l’obtient un an plus tard, l’administration reconnaissant ainsi implicitement que la dégradation de son état de santé est bien due à un management pathogène.
L’analyse du SNALC
Le harcèlement moral au travail est difficile à prouver. Si Madame X n’avait pas demandé au SNALC d’intervenir en amont à ce sujet auprès du rectorat, il aurait été moins évident ensuite d’établir un lien entre son malaise et ses conditions de travail sans passer par le tribunal administratif. Concernant Madame Y, dans la mesure où des actions collectives dans son établissement n’ont pas permis de résoudre la situation, elle s’est retrouvée très isolée. Heureusement, elle a pu compter sur un médecin du travail qui l’a soutenue.
Face à des procédures en matière d’accidents de service et de maladies professionnelles souvent longues et complexes, il est essentiel de réagir le plus vite possible et de se faire accompagner au plus près, par le SNALC comme par le personnel médical.
Besoin de décompresser ? Essayez la sophrologie !
Tout adhérent du SNALC peut bénéficier d’un suivi gratuit en sophrologie via le dispositif Mobi-SNALC. Pour cela, rien de plus simple, il suffit de remplir le formulaire en ligne.
Qu’est-ce que la sophrologie ?
Il s’agit d’une technique de relaxation dynamique, c’est-à-dire qui se pratique assis ou debout, mise au point par le Pr. Caycedo, psychiatre, dans les années soixante. La sophrologie est un terme construit à partir de trois vocables grecs : sos, « équilibre », phren, « conscience, esprit » et logos, « étude ». Il désigne l’étude de la conscience en équilibre. Le but est donc de remettre du lien, de créer un équilibre entre le corps et l’esprit. Pour créer cette technique, Caycedo s’est appuyé sur différents courants de yoga, sur le zen japonais et a intégré le concept de phénoménologie du philosophe Husserl. D’abord réservées uniquement aux professionnels de santé, les formations en sophrologie se sont ouvertes dans les années quatre-vingt-dix.
Concrètement, comment ça se passe ?
Dans un premier temps, le but est de prendre conscience de son corps et de ses cinq sens. On pratique ce que l’on appelle communément une lecture du corps pour prendre conscience de son schéma corporel, de ses sensations : cela permet la pleine conscience de soi. Ensuite, des exercices physiques simples sont proposés pour activer différentes zones corporelles selon ce que l’on souhaite travailler. La séance se termine par un temps de méditation sur une image positive. Une fois les bases intégrées, on peut procéder à des séances dites de futurisation afin de se préparer à des situations stressantes.
Quels sont les objectifs ?
Le but premier est de se détendre. Mais au fur et à mesure, la personne va davantage prendre conscience d’elle-même, de son corps et de son esprit, vivre pleinement l’instant présent et ainsi sortir de l’état de stress permanent. La sophrologie permet de se recentrer sur soi-même, de mettre de la distance avec les problèmes du quotidien et donc de gagner en qualité de vie.
Pour qui ?
Pour celles et ceux qui en ressentent simplement le besoin, en cas de symptômes dépressifs ou de burn-out en accompagnement d’un suivi médical.
Retour d’expérience
Un jour, on se dit qu’enseigner est le moyen de transmettre une passion, des connaissances parfois ardues. On y croit, on se bat avec les difficultés de « nos élèves », qui « nous enseignent » autant que nous les enseignons.
Et puis, le temps a passé, emportant avec lui la satisfaction des humanités pour les contraintes de la rentabilité. Il nous faut transmettre à des jeunes de plus en plus en difficulté et avec de moins en moins de moyens.
Alors on fait comme on peut, on trouve des trucs. C’est l’épaule, puis le bras qui s’y met. Qu’importe : un anti-douleur, une infiltration, et ça repart. On fait taire son corps. Puis, comme le message du corps n’a pas suffi, c’est l’esprit qui prend le relais. On se dit qu’on le matera lui aussi : un anti-dépresseur par-ci, un calmant par là et voilà !
Et un matin, on réalise qu’on ne travaille plus pour se réaliser mais pour survivre et que pour survivre, on a dépassé toutes ses limites, tout accepté. On a jeté aux orties tout ce qui nous faisait nous aimer.
Alors, quand l’esprit se déboulonne du corps, la sophrologie est un des moyens de les aider à se réunir. C’est se donner l’opportunité d’une pause. C’est s’offrir un cadeau. Entendre ce qu’on a refoulé depuis longtemps : on a le droit d’être fatigué, épuisé, de refuser d’être devenu une machine à corriger. On a l’autorisation d’écouter son corps, de se projeter dans des espaces-temps où l’on écoute enfin toutes ses douleurs ; non pas pour les endormir ou « lutter contre », mais pour les accueillir, entendre ce qu’elles ont à nous dire, les remercier, puis les laisser partir.
La sophrologie n’est pas un remède miracle mais une bulle de bien-être à portée de main. C’est une véritable écoute, une voix douce, « des petits trucs » qu’on apprend et qu’on peut reproduire dès que tout repart en vrille. C’est arriver à dépister le retour insidieux du mal-être et faire ce qu’il faut pour ne pas s’en laisser réenvahir, pour ne pas finalement « craquer ». C’est de nouveau s’écouter et se respecter.
Avec des moyens tout simples en apparence, on peut « s’alléger la vie » au moins quelques instants. C’est avec soi-même qu’on prend rendez-vous, pour de précieux moments d’humanité retrouvée.
