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Télétravail & reprise progressive en présentiel

CONDITIONS DE TRAVAIL


TÉLÉTRAVAIL & REPRISE PROGRESSIVE

EN PRÉSENTIEL


© iStock – SDIProductions

Article publié dans la Quinzaine universitaire n°1454 du 11 juin 2021
Par Marie-Hélène PIQUEMAL, vice-présidente du SNALC


Depuis octobre 2020, la situation sanitaire a généralisé voire imposé le télétravail afin de limiter la densité des agents sur leur lieu d’exercice et donc les risques de contagion par le Covid- 19.

La circulaire DGFAP du 26 mai 2021 annonce un régime transitoire dérogatoire et mentionne les étapes progressives du retour en présentiel, toujours sous réserve de l’évolution de la situation sanitaire

  • « dès à présent : possibilité de revenir un jour sur site sans en faire la demande expresse ;
  • à compter du 9 juin : passage de cinq jours à trois jours de télétravail par semaine ;
  • à compter du 1er juillet, si la situation sanitaire le permet : passage à deux jours de télétravail par semaine ; u à compter du 1er septembre, si la situation sanitaire le permet : retour au régime de droit commun avec application du nouvel accord-cadre télétravail s’il est signé. »

Ces assouplissements ne s’imposent pas aux agents vulnérables dont la situation est évoquée dans la circulaire du 10 novembre 2020 de la DGAFP relative à l’identification et aux modalités de prise en charge des agents publics civils reconnus personnes vulnérables.

Cette reprise sur le lieu d’exercice est conditionnée au respect des règles sanitaires renforcées et des gestes barrières, dont le port du masque obligatoire. Les réunions devront notamment se tenir à la condition de disposer d’au moins 4 m² / personne. Ce sera aussi le cas des instances de représentation des personnels, CAP, groupes de travail, comités techniques… mais aussi des heures mensuelles d’information syndicale.

Enfin, dans le cadre de la mise en œuvre de cette reprise progressive, la circulaire recommande d’entretenir un dialogue social de proximité avec les organisations syndicales. Des fiches pratiques d’accompagnement du retour en présentiel seront notamment éditées par les ministères concernés pour prévenir l’apparition de risques psycho- sociaux après plusieurs mois de télétravail.

Le SNALC, syndicat représentatif, veillera à ce que ces mesures s’appliquent dans le respect et l’intérêt des personnels concernés